ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/09/2024

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/09/2024

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil municipal sont convoqués à la Mairie dans la salle du Conseil municipal :

Le mardi 17 septembre 2024 à 20h30.

Gignac, le 12/09/2024

Le Maire, Solange OURCIVAL 

ORDRE DU JOUR :

1-Délibération n°1 : Réhabilitation d’une maison en deux logements locatifs sur la place du village (maison 6 place Saint-Martin) – Résultat de la consultation pour les lots non attribués ;

2-Délibération n°2 :  Classement de la route du Fournil au lieu-dit Sireyjols dans la voirie d’intérêt communautaire ;

3-Délibération n°3 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2023 ;

4-Délibération n°4 :  Restauration du Four de la Sotte : Fonds de concours relatif à la restauration du patrimoine de la communauté de communes – Acceptation ;

5-Divers.