REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil municipal sont convoqués à la Mairie dans la salle du Conseil municipal :
Le vendredi 20 mars 2026 à 20h30
Gignac, le 16/03/2026
Le Maire
ORDRE DU JOUR :
1- Nomination du secrétaire de séance ;
2- Arrêt du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2025 ;
3- Election du maire ;
4- Détermination du nombre d’adjoints ;
5- Election des adjoints ;
6- Lecture de la charte de l’élu local ;
7- Délégation du conseil municipal au maire ;
8- Indemnités de fonction des élus ;
9- Création et composition des commissions municipales ;
10- Election des membres de la commission d’appel d’offres ;
11- Désignation du correspondant défense ;
12- Désignation des délégués au Syndicat Mixte des Eaux du Causse de Martel et de la Vallée de la Dordogne (SMECMVD) ;
13- Désignation des délégués communaux à la Fédération Départementale d’Energies du Lot ;
14- Désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Aménagement et d’Ingénierie du Lot (SDAIL) ;
15- Désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Elimination des Déchets ménagers (SYDED) ;
16- CAUVALDOR : Désignation des délégués référents Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat (PLUi-H) ;
17- CAUVALDOR : Désignation des délégués pour les commissions de bassin-versant du Syndicat Mixte de la Dordogne Moyenne et de la Cère Aval (SMDMCA) ;
18- Désignation des représentants de la Commune de GIGNAC à l’assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI ;
19- Budget principal – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2026 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) ;
20- Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) – Désignation du délégué à la protection des données (DPO) ;
21- Défraiement du garde particulier du domaine public routier ;
22- Divers.