REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil municipal sont convoqués à la Mairie dans la salle du Conseil municipal :
Le mardi 21 avril 2026 à 20h30
Gignac, le 13 avril 2026
Le Maire
ORDRE DU JOUR :
1- Nomination du secrétaire de séance ;
2- Arrêt du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 ;
3- « Lotissement Clou del Pech – GIGNAC » – Présentation et vote du Compte Financier Unique 2025 ;
4- « Commune – GIGNAC » – Présentation et vote du Compte Financier Unique 2025 et affectation des résultats 2025 ;
5- « Lotissement Clou del Pech – GIGNAC » – Présentation et vote du budget primitif 2026 ;
6- « Lotissement Clou del Pech – GIGNAC » – Décision modificative n°1/2026 : Correction de la TVA à la marge du lot n°1 ;
7- « Lotissement Clou del Pech – GIGNAC » – Décision modificative n°2/2026 : Correction de la TVA à la marge du lot n°2 ;
8- Vote des taux de la fiscalité directe locale : Fixation des taux des taxes 2026 ;
9- « Commune – GIGNAC » – Présentation et vote du budget primitif 2026 ;
10- Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres ;
11- Désignation du représentant de la commune de GIGNAC à la SPL (Société Publique Locale) Cauvaldor Expansion ;
12- Eclairage public – OPERATION 42832EP : Renouvellement éclairage énergivore – poste bourg – armoire 3 – 10 points lumineux ;
13- Eclairage public – OPERATION 42831EP : Renouvellement éclairage énergivore – poste bourg – armoire 2 – 37 points lumineux ;
14- Eclairage public : OPERATION 42830EP – Renouvellement éclairage poste bourg – armoire 1 – 16 points lumineux ;
15- Divers.