ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2025

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2025

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Les membres du Conseil municipal sont convoqués à la Mairie dans la salle du Conseil municipal :

Le lundi 22 septembre 2025 à 20h30.

Gignac, le 17/09/2025

Le Maire

ORDRE DU JOUR :

1-Délibération n°1 : Adhésion des Communes de Bétaille et Cressensac Sarrazac au Syndicat Mixte des Eaux du Causse de Martel et de la Vallée de la Dordogne (SMECMVD) – Modification des Statuts ;

2-Délibération n°2 : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – exercice 2024 ;

3-Délibération n°3 : Travaux en régie – Décision modificative n°2/2025 sur le budget principal pour intégrer en investissement les dépenses de fonctionnement relatives à la rénovation de 2 logements ;

4-Délibération n°4 : Création de deux postes suite à avancement de grade ;

5-Délibération n°5 : Participation de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire Santé et Prévoyance des agents ;

6- Divers.