ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 SEPTEMBRE 2026 A 20H30

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Les membres du Conseil municipal sont convoqués à la Mairie dans la salle du Conseil municipal :

Le mardi 22 septembre 2026 à 20h30.

Gignac, le 15 septembre 2026

Le Maire

ORDRE DU JOUR :

1-Nomination du secrétaire de séance ;

2-Adoption du procès-verbal de la séance du 16 juillet 2026 ;

3-Information des décisions prises par le maire par délégation (en application de l’article L. 2122-22 du CGCT) ;

4-Budget principal : Décision modificative n°2/2026 :

  • En investissement : sur les programmes n° 92 (achat matériel), n°119 (gros travaux divers), n°171 (aménagements de sécurité 2026) et sur les opérations financières (capitaux d’emprunt) ;
  • En fonctionnement : sur les charges financières (intérêts d’emprunt) et sur les subventions aux associations (subvention exceptionnelle à Lo Patrimoni pour les 10 ans du Moulin) ;

5-Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de Cauvaldor ;

6-Motion contre le projet de fermeture du service de gestion comptable de Saint-Céré ;

7-Solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies d’une intensité exceptionnelle ;

8-Divers.