ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1ER JUIN 2026 A 20H30

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Les membres du Conseil municipal sont convoqués à la Mairie dans la salle du Conseil municipal :

Le lundi 1er juin 2026 à 20h30

Gignac, le 27 mai 2026

Le Maire

ORDRE DU JOUR :

1- Nomination du secrétaire de séance ;

2- Arrêt du procès-verbal de la séance du 21 avril 2026 ;

3- Délibération complémentaire à la délibération n° DE_2026_006 du 20 mars 2026 portant délégation du Conseil municipal au maire – Fixation des limites et conditions pour les matières visées aux paragraphes 2, 12 et 13 ;

4- Reconduction de la convention de délégation de compétence d’organisation de services de transport scolaire entre la Région Occitanie et la Commune de Gignac ;

5- Aménagements de sécurité : carrefour RD15-route de Borrèze et continuité des trottoirs bourg, RD15 et RD87 – Demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre du produit des amendes de police ;

6- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet catégorie C à compter du 01/09/2026 ; 

7- Divers.