REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil municipal sont convoqués à la Mairie dans la salle du Conseil municipal :

Le mercredi 17 décembre 2025 à 20h30.

Gignac, le 11/12/2025

Le Maire

ORDRE DU JOUR :

1-Délibération n°1 : Nomination du secrétaire de séance ;

2-Délibération n°2 : Arrêt du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2025 ;

3-Délibération n°3 : Approbation de la modification des statuts de la Fédération Départementale d’Energies du Lot – Territoire d’Energie Lot (FDEL-Te46) ;

4-Délibération n°4 : Délégation de la compétence Eclairage Public (EP) – mise à disposition des biens à la Fédération Départementale d’Energies du Lot ;

5-Délibération n°5 : Mise en place de l’IHTS (Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires) ;

6-Délibération n°6 : Suppression d’emplois permanents – Mise à jour du tableau des emplois suite à départ à la retraite, démission et réorganisation des services ;

7-Délibération n°7 : Réactualisation de la participation de la Commune d’Estivals relative aux frais de scolarité ;

8-Délibération n°8 : Décision modificative n°3/2025 relative aux travaux du cœur de village ;

9- Délibération n°9 : Décision modificative n°4/2025 sur l’opération 163-café-commerce ;

10-Délibération n° 10 : Assainissement collectif – Convention de mise à disposition des agents techniques au SMECMVD pour l’année 2026 ;

11- Divers.